La Loi Demessine immobilier Réduction d‛impôt et patrimoine immobilier de loisirs. Remboursement de TVA

Une co-promotion
36 Rue du Beau Soleil
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S O M M A I R E
Page 4 à 5 La Loi Demessine
Pages 6 à 11 Présentation d’Aussois
Pages 12 à 14 Présentation du Programme «Les Flocons d’Argent»
Pages 15 à 16 Garanties du programme
Pages 17 à 20 Descriptif Technique
Pages 21 à 22 Plan de Masse
Pages 23 à 24 Plan de Coupes
Pages 25 à 28 Plans des Sous-sols
Page 29 Plans de Vente Entrée A
Pages 30 à 32 Plans des 4 couchages
Pages 33 à 46 Plans des 6 couchages
Pages 47 à 56 Plans des 8 couchages
Pages 57 à 59 Plan du 10/12 couchages
Page 60 Plans de Vente Entrée B
Pages 61 à 64 Plans des 4 couchages
Pages 65 à 88 Plans des 6 couchages
Page 89 Plans de Vente Entrée C
Pages 90 à 91 Plan du 5 couchages
Pages 92 à 110 Plans des 6 couchages
Pages 111 à 112 Plans du 7 couchages
Pages 113 à 114 Plan du 8 couchages
Page 115 Plans de Vente Entrée D
Pages 116 à 121 Plans des 6 couchages
EDITION DU 20/01/2005
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Page 122 Plans de Vente Entrée E1
Pages 123 à 127 Plans des 6 couchages
Page 128 Plans de Vente Entrée E2
Pages 129 à 148 Plans des 6 couchages
Pages 149 à 155 Plans des 8 couchages
Page 156 Plans de Vente Entrée E3
Pages 157 à 158 Plan du 3 couchages
Pages 159 à 167 Plans des 6 couchages
Page 168 Plans de Vente Entrée F
Pages 169 à 179 Plans des 4 couchages
Pages 180 à 182 Plans des 5 couchages
Pages 183 à 209 Plans des 6 couchages
Pages 210 à 213 Plans des 8 couchages
Page 214 Plans de Vente Entrée G
Pages 215 à 216 Plans des 2 couchages
Pages 217 à 227 Plans des 4 couchages
Pages 228 à 234 Plans des 5 couchages
Pages 235 à 263 Plans des 6 couchages
Page 264 Plans de Vente Entrée H
Pages 265 à 266 Plans des 2 couchages
Pages 267 à 271 Plans des 4 couchages
Pages 272 à 288 Plans des 6 couchages
Pages 289 à 290 Plan du 12 couchages
Pages 291 à 300 Tarifs
Pages 301 à 302 Les Intervenants
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Loi Demessine
209 Avenue Félix Faure
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RESIDENCE DE TOURISME CLASSEE EN ZONE DE
REVITALISATION RURALE
- LOI DEMESSINE -
Ce régime instauré par la Loi de Finances 1999 a pour but de favoriser les investissements locatifs dans
des résidences de tourisme situées dans les Zones de Revitalisations Rurales (Z.R.R.). Ce dispositif, basé sur
la réalisation d‛investissements immobiliers, a été reconduit jusqu‛au 31 décembre 2006. Ce dipositif permet à
l‛investisseur de se constituer un patrimoine immobilier de loisirs à moindre coûts
Quelque soit votre tranche d‛imposition, si vous voulez investir dans l‛immobilier une partie de vos
impôts, tout en bénéfi ciant de la possibilité de jouir d‛un logement pour vos vacances, la loi Demessine
peut correspondre à vos attentes.
Quel est l’avantage fiscal ?
Vous bénéfi ciez d‛une réduction d‛impôt égale à 25% du montant de l‛acquisition, dans la limite d‛un
plafond de 50.000 Euros pour une personne seule et de 100.000 Euros pour un couple marié.
De plus, notons que cette déduction d‛impôt ne fait pas obstacle à l‛assujetissement de la TVA du logement, ce
qui permet au propriétaire d‛obtenir le remboursement de la taxe ayant grevé l‛acquisition.
Quels sont les Logements concernés ?
Il s‛agit des logements neufs, plus précisément les résidences de tourisme situées dans une Zone de
Revitalisation Rurale (Z.R.R.) ou dans certaines zones rurales répondant aux objectifs n°2 européens, loués nus
à l‛exploitant de la résidence de tourisme par le biais d‛un bail commercial.
Conformément à la législation et comme dans tout bail commercial, la durée minimale de location est de 9 ans.
Atout du dispositif
Le propriétaire a la possibilité d‛exercer un droit de jouissance temporaire sur le bien acquis.
Autrement dit, vous pouvez «partir en vacances» dans la résidence sous réserve que votre durée d‛occupation
n‛excède pas plus 8 semaines par an. Dans ce cas, le revenu foncier déclaré doit correspondre au loyer qui
aurait été normalement perçu par l‛exploitant en l‛absence de cette occupation.
Qui sont les Bénéficiaires du dispositif ?
Ce sont toutes les personnes physiques qui réalisent des investissements immobiliers dans le locatif en
direct ou par l‛intermédiaire de sociétés non soumises à l‛I.S. (Impôt sur les Sociétés). Il s‛agit principalement
des SCI (Société Civile Immobilière) et des SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobiliers).
Exemple d‛application de la loi DEMESSINNE
Prix d‛acquisition TTC : 119 600 €
Economie de TVA : 19 600 €
Investissement* : 100 000 €
Réduction max. d‛impôt : 25 000 €**
Economie max. réalisée : 19 600 € + 25 000 € = 46 000€
*Le crédit possible jusqu‛à 100% est remboursé en partie par les loyers.
**Réduction d‛impôt de 25 000 € répartis sur 6 ans soit 4 166 € / ans.
Investissement DEMESSINE :
1. Economie de TVA
2. Réduction d‛impôt
3. Non impôsition des loyers**
4. Possibilité de bénéfi cier de son bien quelques
semaines par an.
** Au terme des 9 ans l’investisseur peut transformer son bail
en foncier pour bénéficier d’un bail en meublé lui permettant
de ne pas payer d’impôt sur ses loyers pendant au moins 15 ans.
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Présentation
d’Aussois
209 Avenue Félix Faure
Accueil personnalisé
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Bienvenue à Aussois
La beauté du massif de la Vanoise
Au sein du massif, s‛étendant sur 53 000 hectares, le premier parc national
français offre aux passionnés une multitude de richesses géologiques,
une variété de sites partagés entre ses 107 hauts sommets dépassant
3000m d‛altitude et de vastes vallées pastorales aux multiples sentiers
balcons accessibles.
Comment défi nir ce parc si ce n‛est : « au pied des Glaciers, aux sources
des torrents, au coeur du paysage, harmonies pour les yeux et les oreilles,
accord parfait sur fond de nature, concerto pour un espace ».
Ce spectacle a lieu à toute heure, tous les jours, partout, il suffi t de regarder,
d‛écouter et de ressentir, au détour d‛un sentier, sur la rive d‛un
torrent, au sommet d‛un pic ou au passage d‛un col.
Il suffi t d‛un peu d‛attention, pour beaucoup d‛émotion.
De vallée en village, de cairn en refuge, de paysage en sourire,
la Vanoise est le perpétuel concert des musiques et des hommes
qui y vivent.
Le foisonnement peu commun de ce milieu alpin vous révélera
une quantité presque infi nie d‛espèces fl orales. Bouquetins,
chamois, aigle royal, lagopède, marmotte... La faune sauvage
qui s‛ébat librement dans cet espace protégé, évolue sans
souci des traces laissées par les hommes.
L’accès à l’espace, au charme de la nature et
à la liberté
Aussois est à moins de 2 heures de route
des aéroports de Lyon, Genève, Chambéry
ou Turin.
Avec les autoroutes alpines A43 ou A41 de
Genève, Lyon, Valence, sortie Modane, Haute
Maurienne Vanoise.
Aussois est à 107 km de Chambéry, 145 km de
Grenoble, 200 km de Genève, 220 km de Lyon
et 100 km de Turin.
Aussois est à 7km de la gare internationale de Modane. En liaison TGV, Aussois
est à 4h de Paris. Les compagnies d‛Autocars Transavoie et de taxis assurent les
navettes entre la gare et la station.
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Il était une fois Aussois...
Le charme d’un authentique village
savoyard à l’ensoleillement exceptionnel...
Vous recherchez les grands espaces, le contact avec la nature, la variété
des paysages, le soleil, l‛air pur et un panorama superbe : venez découvrir
Aussois aux portes du parc de la Vanoise.
C‛est un petit village, demeuré intact depuis des siècles,
un village authentique qui a su préserver une qualité de vie
et conserver ses traditions. En effet, le village a gardé sa
disposition rayonnante en forme de croix, organisé autour
de la fontaine de la place. Le long des rues étroites sont agencées les maisons
mitoyennes, afi n de se protéger du vent. La maison traditionelle aussoyenne,
faite de pierres et de lauzes accueillent hommes et bêtes, bien qu‛ils soient
séparés dans leurs habitations respectives.
Dominé par la Dent Parrachée, l‛un des plus hauts sommets de la Vanoise,
Aussois est situé sur un vaste plateau à 1500 m d‛altitude, offrant un
magnifi que panorama sur les massifs environnants et un accès direct au
parc de la Vanoise.
Eté comme hiver, vous serez séduits par le patrimoine
baroque inestimable, l‛architecture
montagnarde pittoresque, la tradition d‛accueil
et par la grande diversité d‛activités proposées.
En effet, tout au long de l‛année vous pourrez
profi ter des spectacles, des conférences, du
cinéma, du musée, de la bibliothèque, des expositions
varieés, de la visite de l‛artisanat local, de l‛église...
Un hiver 100% Plaisir!
Tout est mis en oeuvre pour vous permettre de passer
d‛inoubliables vacances à la neige!
Grâce à un ensoleillement exceptionnel, un important réseau
d‛enneigement artifi ciel, deux écoles de ski, des magasins
de sport pour la location de matériel, une halte garderie
pour les enfants à partir de 3 mois, 2 jardins de
neige et de multiples activités.
Qui dit vacances en famille, dit le plein d‛activités pour vos enfants.
Pour cela, des services ont été spécialement conçus à leur initiation. Tout au long
de la saison, des animations spécifi ques leur sont réservées: découverte des joies
du ski ou de la luge, slalomer ou faire des bonhommes de neige...autant d‛instants
magiques, pleins de rêves et d‛exploits...des souvenirs plein la tête à raconter à la
récré!
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Pour faire le plein de sensations, à vous de choisir :
Ski de piste :
profi ter des 55 km de pistes tous niveaux
Ski de montagne :
pour glisser dans la poudreuse dès 3000 m
Ski de fond :
35 km de pistes
Ski de randonnée :
découverte ou perfectionnement à la journée
Randonnées en raquettes
Randonnées en quads :
randonnées accompagnées sur quads homologués (permis B)
Espace surf :
parcours sinueux mis en place sous le téléski de la Combe
Cascade de glace :
initiation à la 1/2 journée
Snow tubing park :
forme de glisse ludique sous forme de radeau pneumatique
Chiens de traineaux :
balades, initiation à la conduite d‛attelage, raids
Parapente :
vol biplace
En soirée, vous pourrez vous émerveiller
des shows nocturnes de glisse, savourer la
gastronomie savoyarde (14 restaurants) et
continuer la nuit en discothèque.
Après le sport, le réconfort...
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Le domaine skiable
Le domaine skiable d‛Aussois offre l‛assurance d‛un ski
de qualité pour tous les skieurs, quel que soit leur
niveau, et bénéfi cie d‛un ensoleillement exceptionnel.
Dénivelé de 1250 m (1500m-2750m)
55 km de pistes
22 pistes: 10 vertes, 3 bleues, 7 rouges et 2 noires
11 remontées mécaniques : 6 téléskis, 5 télésièges
65 canons à neige
Ski de fond et randonnées raquettes: 35 km de circuits
balisés sur le domaine du Monolithe
3 restaurants d‛altitude
Un été 100% Nature!
Hiver comme été, Aussois est l‛un des rares villages
de charme de Savoie où il fait bon vivre.
Porte du Parc de la Vanoise, Aussois est un paradis
pour tous les amoureux de la montagne. Vous pourrez partir à la
découverte de la faune et de la fl ore dans un cadre exceptionnel de
toute beauté.
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Pendant l‛été, Aussois propose une large gamme d‛activités qui vous permettront de
vous détendre et de retrouver la forme loin de la pollution de la ville :
Via ferrata du Diable : 6 tronçons indépendants avec une boucle totale de 3460 m
Escalade : plus de 280 voies accessibles à pied
Alpinisme : La Dent Parrachée 3697 m, La Pointe de Labby 3530 m...
Tennis : 4 courts découverts et un mur d‛entrainement
Piscine : bassins ludiques au coeur du village
Minigolf : parcours de 18 trous (éclairé en nocturne)
Tir à l‛arc : pas de tir de 10m, 20m et de 30m
Canyoning : à la 1/2 journée dans le canyon de l‛Ecot
Equitation : initiation et randonnées chevaux et poneys
Balades à dos d‛âne : ânes sellés pour les enfants et bâtés pour
la randonnée
Parcours sportif : parcours mise en forme de 1.5 km et sportif
de 4.5 km
Pêche : les truites «Fario» et «Arc en ciel» vous attendent
Paintball : jeu d‛aventure avec 6 scénarios de jeu
VTT : site de l‛Esseillon, 200 km d‛itinéraires variés, balisés et entretenus
Parapente : baptême biplace, journée découverte, stage d‛initiation
Escalade : 3 sites et une structure artifi cielle
Télésièges pour piétons et «vététistes» : débrayable 4 places
Randonnée pédestre dans des sentiers balisés: journée ou 1/2 journée....
La montagne ça «bouge» l‛hiver et à Aussois ça «bouge» aussi l‛été.
Pour ceux à qui le sport n‛est pas une fi n en soi, le service animation de la
Maison d‛Aussois propose un grand choix d‛évènements ainsi que des semaines
à thème, concerts, soirées conférences, sorties
nature, expositions, soirées discothèque, spectacles
pour les petits et grands...
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Présentation Présentation de la Résidence
«Les Flocons d’argent»
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Une Co-promotion:
UNE RESIDENCE AU PIED DES PISTES
Cette résidence forme un ensemble harmonieux qui s‛inscrit parfaitement au sein de la station
d‛Aussois.
Vous y trouverez 211 logements de 2, 4, 6 ou 8 couchages meublés dans un style typiquement
montagnard, à savoir chaleureux et convivial.
La résidence dispose de 117 places couvertes, d‛une piscine couverte chauffée, d‛un sauna ainsi
que d‛un espace fi tness pour vos moments de détente.
La résidence Les Flocons d‛Argent se fait une place en or :
- Au pied des pistes : 1 téléski (Charrière), 2 télésièges (Grand Jeu, Côtes)
- A proximité des commerces de la station et ceux intégrés au programme :
1 supérette
1 restaurant
1 point chaud
1 tabac presse
1 location de ski
1 école de ski...
Ainsi, tout est prévu pour vous faciliter la vie quotidienne.
Résidence de tourisme 3 étoiles, cette résidence répond à un besoin suscité par la qualité du
site. La qualité de construction et la défi nition des appartements assureront sa pérennité.
Le gestionnaire garantira la sécurité et la tranquilité de votre investissement, en s‛engageant
par un bail commercial d‛une durée minimale de 9 ans.
14
La gestion locative de la Résidence des 4 Vallées sera assurée par GOELIA.
Le métier de Goélia consiste à gérer des résidences partout en France.
A chaque instant, Goélia a conscience de ne pas effectuer un métier comme les autres: nos
clients leur confi ent la tranche la plus rare de leur vie quotidienne, donc l‛une des plus précieuses,
leurs vacances.
Les mots clés de Goélia sont:
- l‛exigence d‛une grande qualité : la sécurité d‛établissements classés 3*, des descriptifs
minutieux, un entretien irréprochable.
- des résidences conviviales, une architecture respectueuse de l‛environnement
- un accueil personnalisé et chaleureux. Sur l‛ensemble des sites, l‛esprit d‛équipe est un maître-
mot, au service des vacanciers.
L‛étendue de son domaine skiable et la richesse des équipements Hiver/Eté de Saint François
Longchamp génèreront un taux de fréquentation et de fi délisation optimal assurant ainsi une
rentabilité très attractive.
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Garanties du
programme
209 Avenue Félix Faure
Accueil personnalisé
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Garanties liées à la construction
- Garantie dommage-ouvrage
- Garantie de parfait achèvement
- Garantie biennale
- Garantie décennale
GARANTIES DU PROGRAMME
Sécurités liées à l’ouvrage
- Etudes de sol
- Contrôle des surfaces
- Maîtrise d’oeuvre
- Livraison à prix ferme et défi nitif
Mission du bureau de contrôle
- Vérifi cation de la solidité des ouvrages
- Contrôle des normes d’isolation phonique
- Contrôle des normes d’isolation thermique
- Vérifi cation de tous les équipements
Garanties financières
- Crédit de fi nancement des travaux
- Garantie fi nancière d’achèvement des travaux
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Descriptif
Technique
Descriptif
Accueil personnalisé
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Les Flocons d’Argent
Résidence de Tourisme - AUSSOIS (73)
- DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE -
FONDATIONS Etude de sol préalable.
Fondations par semelles fi lantes ou isolées en béton armé (selon étude de
l‛Ingénieur Béton).
GROS OEUVRE Planchers constitués de dalles pleines de béton armé.
Murs de façades et pignons en béton banché ou maçonnerie traditionnelle ou panneaux
de façade.
Murs de refends, idem ci-dessus ou complexe modulaire isolant à parement de plâtre.
Béton armé pour poutres, chaînages, consoles, linteaux en infrastructure et
superstructure.
Revêtements extérieurs en bardage bois ou enduit suivant plans de façade architectes.
Drainage des murs périphériques enterrés du bâtiment.
Ossature bois pour les étages supérieurs.
ISOLATION Isolation thermique de tous les appartements.
Isolation des dalles de parkings sous les parties habitables.
Isolation en combles ou sous toitures selon plans suivant le procédé « Ossature Bois ».
Isolation phonique par effet de masse et par amortissement des matériaux de
revêtement.
CLOISONS Type cloisons sèches montées sur semelles.
Cloisons de doublage avec isolant incorporé.
Encoffrement des gaines techniques verticales.
COUVERTURE Couverture par bacs en zinc joint debout de l‛ensemble du bâtiment selon plans
architectes par système de toiture à deux versants ou plus, étanchée et isolée, avec
arrêt de neige.
Principe de toiture adapté à la montagne comprenant : pare-vapeur, isolant, étanchéité
sur panneaux bois (CTBH ou équivalent), ventilation, porte neige.
MENUISERIES En bois traité teinté.
EXTERIEURES Menuiserie étanche selon classement A3, V2, E3
Portes palières : porte pleine, étanchéité à l‛air par joint périphérique, serrure de
sûreté, moulures décoratives sur façade extérieure.
Garde corps en bois traité ou en maçonnerie enduite.
MENUISERIES Portes intérieures :
INTERIEURES - Bloc porte de distribution avec huisserie métallique ou bois
- Poignées de porte PVC couleur
- Arrêts de porte caoutchouc
Placards aménagés selon plans, soit en penderie, soit avec étagères
REVETEMENTS - Carrelage dans séjour, salle de bains et WC U2SP2
DE SOLS - Moquette dans coin montagne, coin repos et dans les chambres
- Cuisine : carrelage
- Plinthes bois au pourtour des pièces de logements
Faïences posées à la colle sur une hauteur de 1 80 cm du sol, autour de la baignoire et
des douches.
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PLOMBERIE Distribution d‛eau froide avec comptage général de la compagnie concessionnaire
SANITAIRE avec vannes d‛isolement et robinet d‛arrêt par appartement.
Eau chaude par production électrique – chauffe eau individuel Baignoires de 160 x 70 ou
douches 70 x 70 selon plan (certaines mesure peuvent varier suivant plan).
Vasque de couleur blanche encastrée dans un meuble vasque post-formé avec porte
placard.
Miroir de la largeur du plan vasque et d‛une hauteur d‛un mètre.
Ensemble WC à chasse attenante, robinet d‛arrêt.
Robinetterie mitigeur à disques céramiques.
VENTILATION Bouches d‛extraction dans les pièces humides.
MECANIQUE Grille d‛arrivée d‛air frais dans les menuiseries extérieures et les coins montagne.
CONTROLEE
ELECTRICITE Circuit encastré, tableau individuel dans chaque appartement, avec disjoncteur
Appareillage Type ARNOULD ou similaire.
Appareillage classe II dans les salles de bains.
Eclairage coursives par boutons poussoirs lumineux et/ou cellule de détection.
Eclairage de sécurité dans les circulations horizontales et dans les escaliers.
CHAUFFAGE Chauffage de base par des résistances incorporées dans les dalles.
Chauffage d‛appoint par convecteurs électriques avec thermostat électronique
incorporé réglable.
PEINTURE Porte palière : peinture glycérophtalique brillante.
Menuiseries extérieures bois : deux couches de lasure teintée.
Plafonds : enduit projeté rustique.
Murs : enduit projeté rustique.
Dans la salle de bains et WC : application d‛une couche supplémentaire de peinture
glycérophtalique.
Portes intérieures : peinture glycérophtalique.
Huisseries : deux couches de peinture.
CUISINE Cuisine entièrement équipée, meubles mélaminés hauts et bas sur toute la largeur
Plans de travail stratifi é avec cuve inox encastrée. Réglette lumineuse.
Appareillage encastré : plaque électrique 2 feux dans les quatre (4) couchages et
4 feux dans les six (6) et huit (8) couchages.
Réfrigérateur.
Lave-vaisselle dans tous les appartements.
TELEPHONE Arrivée prises téléphone et télévision. Poste téléphonique intérieur raccordé à un
TELEVISION autocommutateur situé à l‛accueil.
CASIERS A SKI Placards à skis et à chaussures pour chaque appartement dans le local approprié
avec chauffage de base par résistance incorporée dans les dalles.
PARTIES Circulation :
COMMUNES - fermées : en dalles ou les U3P3 , murs et plafonds enduits
- ouvertes : sols chape en béton
Locaux techniques conformes aux normes et règlements en vigueur.
Ascenseurs :
Cabine équipée avec tapis caoutchouc, barre de maintien.
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Hall d‛entrée principale et accueil
- sol en pierre et/ou carrelage suivant le choix du Maître d‛oeuvre
- murs et plafonds traités suivant une étude de décoration du Maître d‛oeuvre ; casiers
à lettre ouverts derrière la banque d‛accueil
Commande d‛ouverture de la porte principale d‛entrée de la Résidence par digicode.
Salon :
- sol en pierre et/ou carrelage suivant le choix du Maître d‛Oeuvre
- murs et plafonds suivant étude de décoration du Maître d‛oeuvre
ABORDS Aménagement, engazonnement et plantations selon aspect général défi ni dans le
programme.
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Plan de
Masse
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plan de
Coupes
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plans des
Sous-sols
209 Avenue Félix Faure
Accueil personnalisé
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Plans de Vente
Entrée A
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plans des
4 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plans des
6 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plans des
8 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plans du
10/12 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
58
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60
Plans de Vente
Entrée B
0 820 000 069
Accueil personnalisé
61
Plans des
4 couchages
Accueil personnalisé
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63
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Plans des
6 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
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Plans de Vente
Entrée C
Accueil personnalisé
90
Plans des
5 couchages
Accueil personnalisé
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Plans des
6 couchages
Accueil personnalisé
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Plans du
7 couchages
Accueil personnalisé
112
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Plans du
8 couchages
Accueil personnalisé
114
115
Plans de Vente
Entrée D
Accueil personnalisé
116
Plans des
6 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
117
118
119
120
121
122
Plans de Vente
Entrée E1
0 820 000 069
Accueil personnalisé
123
Plans des
6 couchages
Accueil personnalisé
124
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126
127
128
Plans de Vente
Entrée E2
Accueil personnalisé
129
Plans des
6 couchages
209 Avenue Félix Faure
Accueil personnalisé
130
131
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133
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136
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147
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Plans des
8 couchages
Accueil personnalisé
150
151
152
153
154
155
156
Plans de Vente
Entrée E3
Accueil personnalisé
157
Plans du
3 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
158
159
Plans des
6 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
160
161
162
163
164
165
166
167
168
Plans de Vente
Entrée F
Accueil personnalisé
169
Plans des
4 couchages
Accueil personnalisé
170
171
172
173
174
175
176
177
178
179
180
Plans des
5 couchages
209 Avenue Félix Faure
Accueil personnalisé
181
182
183
Plans des
6 couchages
Accueil personnalisé
184
185
186
187
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190
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210
Plans des
8 couchages
209 Avenue Félix Faure
Accueil personnalisé
211
212
213
214
Plans de Vente
Entrée G
Accueil personnalisé
215
Plans du
2 couchages
Accueil personnalisé
216
217
Plans des
4 couchages
Accueil personnalisé
218
219
220
221
222
223
224
225
226
227
228
Plans des
5 couchages
69003 LYON
0 820 000 069
Accueil personnalisé
229
230
231
232
233
234
235
Plans des
6 couchages
Accueil personnalisé
236
237
238
239
240
241
242
243
244
245
246
247
248
249
250
251
252
253
254
255
256
257
258
259
260
261
262
263
264
Plans de Vente
Entrée H
Accueil personnalisé
265
Plans du
2 couchages
Accueil personnalisé
266
267
Plans des
4 couchages
Accueil personnalisé
268
269
270
271
272
Plans des
6 couchages
Accueil personnalisé
273
274
275
276
277
278
279
280
281
282
283
284
285
286
287
288
289
Plans du
12 couchages
0 820 000 069
Accueil personnalisé
290
291
Tarifs
Accueil personnalisé
292

4 Couchages lots regroupés 7 Couchages
5 Couchages
8 Couchages 3 Couchages
6 Couchages


1
4
N° de lot Type Niveau
2
3
Park-Gar S/Sol
Situat° S.H. Balcon S.P.
Prix avec parking ou garage
Edition du 21 Janvier 05


Loyer
numéraire +
avantage en
nature
Avantage en
nature
Loyer en
numéraire
Bâtiment A (24 logements)
Loyer Annuel
293



1
Type
2
3
Bâtiment B (24 logements)
Edition du 21 Janvier 05
Park-Gar S/Sol
S.H. Balcon S.P.
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature
Loyer Annuel
N° de lot Niveau
Loyer numéraire
+ avantage en
nature
Situat°
Prix avec parking ou garage



3
N° de lot
Loyer
numéraire +
avantage en
nature
Type Niveau Situat° S.H.
Prix avec parking ou garage
Bâtiment C (19 logements)
Edition du 21 Janvier 05
Park-Gar S/Sol
Balcon S.P.
Loyer Annuel
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature
295

Bâtiment D (5 logements)
Edition du 21 Janvier 05
Park-Gar S/Sol
Type S.H. Balcon
Loyer Annuel
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature
Loyer
numéraire +
avantage en
nature
Situat° S.P.
Prix avec parking ou garage
1
N° de lot Niveau
296

Loyer Annuel
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature
Loyer
numéraire +
avantage en
nature
S.H.
Prix avec parking ou garage
Situat°
5
Type
4
5
3
3

Bâtiment
E1
1
2
Bâtiment E 1 - E2 - E3 ( 36 logements)
Edition du 21 Janvier 05
Park-Gar S/Sol
N° de lot Niveau Balcon S.P.
297




Bâtiment F (37 logements)
Edition du 21 Janvier 05
Park-Gar S/Sol
N° de lot Type Niveau Situat° S.H. Balcon
3
S.P.
4
5
1
2
Prix avec parking ou garage
Loyer Annuel
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature
Loyer
numéraire +
avantage en
nature


298

2
3


Type Situat° S.H.
Bâtiment G (31 logements)
Edition du 21 Janvier 05
Park-Gar S/Sol
Balcon S.P.
Loyer Annuel
N° de lot Niveau
Prix avec parking ou garage
0
1
Loyer
numéraire +
avantage en
nature
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature


299

Edition du 21 Janvier 05
S.P.
Park-Gar S/Sol
N° de lot
Prix avec parking ou garage
Loyer en
numéraire
Avantage en
nature
Loyer
numéraire +
avantage en
nature
Loyer Annuel


Bâtiment G suite et fin
Type Niveau Situat° S.H. Balcon

Aire de Patking comprise



300

Bâtiment H (23 logements)
Edition du 21 Janvier 05
N° de lot Niveau Situat°
Avantage en
nature
Type
5
1
2
3
4
Park-Gar S/Sol
S.H. Balcon
Loyer Annuel
S.P.
Loyer numéraire
+ avantage en
nature
Loyer en
numéraire
Prix avec parking ou garage


301
Les Intervenants
Accueil personnalisé
302

REGIME FISCAL : Revenus fonciers et TVA
CENTRE DES IMPOTS compétent pour recevoir les demandes de remboursement de TVA